SPHERES:Règlement intérieur
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Sommaire
- 1 DOMAINE 1 : Membres, Rapports humains, Bénévolat, Salariat, Volontariat
- 2 DOMAINE 2 : Organes décisionnaires et exécutifs.
- 3 DOMAINE 3 : Trésorerie.
- 4 DOMAINE 4 : Secrétariat – Archive – Communication.
- 5 DOMAINE 5 : Assurances et responsabilités
- 6 DOMAINE 6 : Actions de l’association et partenariat. [Non rédigé]
- 7 Table des matières
DOMAINE 1 : Membres, Rapports humains, Bénévolat, Salariat, Volontariat
- SECTION 1 : Membres ; droits et devoirs
- SECTION 2 : Rapports humains
- SECTION 3 : Salariat, volontariat, bénévolat
DOMAINE 2 : Organes décisionnaires et exécutifs.
- SECTION 1 : Assemblée Générale
- SECTION 2 : Conseil d'administration
- SECTION 3 : Assemblée Générale Extraordinaire et procédures d'urgences
- SECTION 4 : Commissions
- SECTION 5 : Prise de décision
DOMAINE 3 : Trésorerie.
- SECTION 0 : Généralités
- SECTION 1 : Trésorerie d'acquisition
- SECTION 2 : Trésorerie administrative
- SECTION 3 : Trésorerie en attente ; Donation non attribuées
- SECTION 4 : Bilans financiers et prévisionnels
DOMAINE 4 : Secrétariat – Archive – Communication.
- SECTION 1 : Secrétariat
- SECTION 2 : Archive
- SECTION 3 : Communication
- SECTION 4 : Traçabilité et transmission
DOMAINE 5 : Assurances et responsabilités
- SECTION 1 : Assurances
- SECTION 2 : Responsabilités des usagers
DOMAINE 6 : Actions de l’association et partenariat. [Non rédigé]
à rédiger
