SPHERES:Règlement intérieur

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Retrouvez une table des matières plus complète en bas de cette page, ou en cliquant sur la Catégorie:Règlement intérieur de SPHERES

DOMAINE 1 : Membres, Rapports humains, Bénévolat, Salariat, Volontariat

• SECTION 1 : Membres ; droits et devoirs
• SECTION 2 : Rapports humains
• SECTION 3 : Salariat, volontariat, bénévolat

DOMAINE 2 : Organes décisionnaires et exécutifs.

• SECTION 1 : Assemblée Générale
• SECTION 2 : Conseil d'administration
• SECTION 3 : Assemblée Générale Extraordinaire et procédures d'urgences
• SECTION 4 : Commissions
• SECTION 5 : Prise de décision

DOMAINE 3 : Trésorerie.

• SECTION 0 : Généralités
• SECTION 1 : Trésorerie d'acquisition
• SECTION 2 : Trésorerie administrative
• SECTION 3 : Trésorerie en attente ; Donation non attribuées
• SECTION 4 : Bilans financiers et prévisionnels

DOMAINE 4 : Secrétariat – Archive – Communication.

• SECTION 1 : Secrétariat
• SECTION 2 : Archive
• SECTION 3 : Communication
• SECTION 4 : Traçabilité et transmission

DOMAINE 5 : Assurances et responsabilités

• SECTION 1 : Assurances
• SECTION 2 : Responsabilités des usagers

DOMAINE 6 : Actions de l’association et partenariat. [Non rédigé]

à rédiger

Table des matières

▼ Règlement intérieur de SPHERES

► AGE Règlement intérieur de SPHERES

► Article RI par état d'avancement

► Domaine 1 du règlement intérieur de SPHERES

► Domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES

► Vote Règlement intérieur SPHERES

  SPHERES:Règlement intérieur