SPHERES:RI D2-S2-A1
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État d'avancement : à soumettre en AG
Les modalités de convocation du Conseil d'Administration sont évolutives. Pour indication il est suggéré de procéder en se conformant aux points suivants :
- Convocation envoyée par écrit, à l'ensemble des membres du Conseil d'Administration (élus, représentants et invités), au moins une semaine à l'avance avec demande de confirmation de présence et rappel de procuration possible.
- Présence de l'ordre du jour dans la convocation et rappel de la possibilité de l'amender.
- Présence des pièces nécessaires, si décision à prendre ou travaux en cours, en pièces jointes ou disponibles une semaine à l'avance à une adresse définie et sur la plateforme de communication interne.
