SPHERES:RI D2-S4-SSG-A1 : Différence entre versions
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Version du 16 décembre 2018 à 19:08
État d'avancement : à soumettre en AG
Si la nécessité organisationnelle se présente, le Conseil d’Administration est libre de créer des commissions pour gérer horizontalement certains aspects des missions qui lui sont dévolues. Toute commission créée devra se référer au présent règlement et rendre compte en assemblée générale.
