SPHERES:RI D2-S4 Sous-section B : Règlement Intérieur : Différence entre versions
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Version du 16 décembre 2018 à 22:06
Section 4-SSB du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES.
Article 1 : Commission permanente ; Règlement intérieur
État d'avancement : à soumettre en AG
La commission Règlement intérieur a une vocation permanente. Annuellement elle doit veiller à l'actualisation du Règlement intérieur selon les décisions d'assemblée et évaluer le bon fonctionnement interne et les éventuelles modifications possibles. Un membre du Conseil d'Administration au minimum sera présent dans cette commission.
