SPHERES:RI D2-S5-SSA-A2 : Différence entre versions
De Wiki des communs
(Version invitation AGE envoyée le 12/11/2018) |
m (Cywil a déplacé la page SPHERES:RI D2-S5-SSA-A2/ vers SPHERES:RI D2-S5-SSA-A2) |
(Aucune différence)
| |
Version du 16 décembre 2018 à 19:09
État d'avancement : à soumettre en AG
Tout budget inférieur à 2000 euros n’as pas de quorum requis sauf si 10% des présents ou représentés demande à appliquer un quorum à déterminer / pas de quorum requis.
Modalités d'informations, joindre ordre du jour et documents nécessaires au moins quinze jours avant la tenue du vote.
Modalités de vote : se référer au D2-S1-A3
