Ce site web est une archive du wiki qui a été utilisé entre 2016 et 2022. Il est maintenu en ligne en l’état afin que ses pages restent consultables. Toutes les fonctionnalités d’interaction (se connecter, créer, modifier…) ont été supprimées et ne seront pas restaurées.

Collectif Point Communs https://chat.lescommuns.org/

SPHERES:RI D2-S5-SSA-A2

De Wiki des communs

Révision datée du 16 décembre 2018 à 19:09 par Cywil (discussion | contributions) (Cywil a déplacé la page SPHERES:RI D2-S5-SSA-A2/ vers SPHERES:RI D2-S5-SSA-A2)

(diff) ← Version précédente | Voir la version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)

Aller à :navigation, rechercher

État d'avancement : à soumettre en AG

Tout budget inférieur à 2000 euros n’as pas de quorum requis sauf si 10% des présents ou représentés demande à appliquer un quorum à déterminer / pas de quorum requis.

Modalités d'informations, joindre ordre du jour et documents nécessaires au moins quinze jours avant la tenue du vote.

Modalités de vote : se référer au D2-S1-A3

Récupérée de « https://wiki.lescommuns.org/index.php?title=SPHERES:RI_D2-S5-SSA-A2&oldid=29911 »

Article RI à soumettre en AG