SPHERES:RI D2-S5-SSA-A2
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Révision datée du 16 décembre 2018 à 19:33 par Écho (discussion | contributions) (Amendement adopté lors du vote 1/1 RI D2-S5-SSA-A2 AGE 28/11/2018)
État d'avancement : en vigueur
Tout budget inférieur à 2000 euros n’as pas de quorum requis sauf si 10% des présents ou représentés demande à appliquer un quorum à déterminer.
Modalités d'informations, joindre ordre du jour et documents nécessaires au moins quinze jours avant la tenue du vote.
Modalités de vote : se référer au D2-S1-A3
