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SPHERES:RI D2-S5-SSA-A5 : Différence entre versions

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(Aucune différence)

Version du 16 décembre 2018 à 19:08

État d'avancement : à soumettre en AG

Condition de quorum : 20% ou un tiers des adhérents

Modalités d'informations, joindre propositions de modifications au moins un mois avant la tenue du vote.

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