SPHERES:RI D2-S5-SSA Article 1 : Décisions non financières et non statutaires
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Article 1 de la sous-section A de la section 5 du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES.
État d'avancement : en vigueur
Condition de quorum : Pas de quorum requis sauf si 10% des présents ou représentés demande à appliquer un quorum à déterminer.
Modalités d'informations, joindre ordre du jour et documents nécessaires au moins quinze jours avant la tenue du vote.
Modalités de vote : se référer au D2-S1-A3.
Votes concernant cet article
SPHERES:Vote RI D2-S5-SSA-A1 1/1 AGE 28/11/2018
La section de cet article a été validée par ce vote
