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SPHERES:RI D2-S5-SSB-A1 : Différence entre versions

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Version du 16 décembre 2018 à 19:09

État d'avancement : à soumettre en AG

L'Assemblée décide de ses modalités d'élections ; par liste, par candidat ou sans candidat, avant de procéder à la tenue de ladite élection.

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