SPHERES:RI D2-S5-SSB-A1
De Wiki des communs
Révision datée du 16 décembre 2018 à 19:51 par Écho (discussion | contributions) (Validation de l'article par le vote 1/1 RI D2-S5-SSB AGE 28/11/2018)
État d'avancement : en vigueur
L'Assemblée décide de ses modalités d'élections ; par liste, par candidat ou sans candidat, avant de procéder à la tenue de ladite élection.