SPHERES:RI D2-S5-SSB Article 1 : Généralités : Différence entre versions
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Version actuelle datée du 17 décembre 2018 à 23:31
Article 1 de la sous-section B de la section 5 du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES.
État d'avancement : en vigueur
L'Assemblée décide de ses modalités d'élections ; par liste, par candidat ou sans candidat, avant de procéder à la tenue de ladite élection.
Votes concernant cet article
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