SPHERES:RI D2-S5-SSB Article 1 : Généralités
De Wiki des communs
Révision datée du 17 décembre 2018 à 23:31 par Cywil (discussion | contributions) (Page créée avec « {{Article RI |numéro=1 |section=D2-S5-SSB |nb vote 28/11/2018=0 |section validée=oui }} »)
Article 1 de la sous-section B de la section 5 du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES.
État d'avancement : en vigueur
L'Assemblée décide de ses modalités d'élections ; par liste, par candidat ou sans candidat, avant de procéder à la tenue de ladite élection.
Votes concernant cet article
Pas de vote concernant spécifiquement cet article lors de l'AGE du 28/11/2018
La section de cet article a été validée par ce vote
