SPHERES:RI D2-S5-SSC Article 1 : Rappel de sa qualité d'exécutant : Différence entre versions
(Page créée avec « {{Article RI |numéro=2 |section=D2-S5-SSC |nb vote 28/11/2018=0 |section validée=oui }} ») |
|||
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
{{Article RI | {{Article RI | ||
| − | |numéro= | + | |numéro=1 |
|section=D2-S5-SSC | |section=D2-S5-SSC | ||
|nb vote 28/11/2018=0 | |nb vote 28/11/2018=0 | ||
|section validée=oui | |section validée=oui | ||
}} | }} | ||
Version actuelle datée du 17 décembre 2018 à 23:37
Article 1 de la sous-section C de la section 5 du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES.
État d'avancement : en vigueur
Rappel des statuts :
Article 10 : extraits
"Il est élu par l’Assemblée Générale Ordinaire et en son sein. Cette même assemblée définit au préalable le cadre de ses missions pour son mandat."
"Tous les membres du conseil sont sur un même pied d’égalité, et les décisions se font par vote, à la majorité plus un."
Le conseil d'administration représente le pouvoir exécutif de l'association, il se plie aux missions désignées par l'assemblée et s'il en estime d'autres nécessaires, il peut choisir l'option de convoquer une AGE pour augmenter son pouvoir exécutif. Dans tous les cas, il se plie au présent règlement.
Votes concernant cet article
Pas de vote concernant spécifiquement cet article lors de l'AGE du 28/11/2018
La section de cet article a été validée par ce vote
