SPHERES:RI D2 Section 1 : Assemblées Générales : Différence entre versions

Version du 3 décembre 2018 à 22:30

Section 1 du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES.

Sommaire

Article 1 : Modalité de convocation

Article 1 de la section 1 du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES.

État d'avancement : en vigueur

Envoyée par écrit à l'ensemble des adhérents de l'association par email (ou éventuellement par courrier sur demande expresse), la convocation à une assemblée générale s'effectue par le Conseil d'Administration en cours dans un délai de quinze jours minimum avant ladite assemblée. Elle précise l'horaire et le lieu de l'Assemblée Générale, et détaille la proposition d'ordre du jour faite par le Conseil d'Administration en charge de l'organiser. Afin que tous les adhérents puissent avoir la possibilité de s'informer et de se préparer au mieux à la réunion et aux divers débats ou réflexions qu'elle pourra susciter, les propositions de textes administratifs, d'amendements ou les documents nécessaires à une prise de décision spécifique devront obligatoirement y être joints ou être consultables quinze jours à l'avance à une adresse précisée dans la convocation. Il est de la responsabilité des adhérents d'avoir fourni une adresse valide lors de leur adhésion. Dans le cas contraire la non-réception de la convocation ne pourra être imputée à l'association.

Votes concernant cet article

La section de cet article a été validée par ce vote

Article 2 : Ordre du jour de la séance

Article 3 : Conditions de validité de vote au sein de l'Assemblée Générale

Article 4 : Secrétariat de l'Assemblée et Procès Verbal

@@ Ligne 2 : / Ligne 2 : @@
 ==== [[SPHERES:RI D2-S1 Article 1 : Modalité de convocation|Article 1]] : Modalité de convocation ====
+{{:SPHERES:RI D2-S1 Article 1 : Modalité de convocation}}
 ==== [[SPHERES:RI D2-S1 Article 2 : Ordre du jour de la séance|Article 2]] : Ordre du jour de la séance ====