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SPHERES:RI D2 Section 1 : Assemblées Générales

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Sommaire

Article 1 : Modalité de convocation

Article 2 : Ordre du jour de la séance

Article 3 : Conditions de validité de vote au sein de l'Assemblée Générale

Article 4 : Secrétariat de l'Assemblée et Procès Verbal

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