SPHERES:RI Domaine 2 : Organes décisionnaires et exécutifs : Différence entre versions
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Version du 1 décembre 2018 à 19:19
Domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES. (Les liens rouges correspondent à des pages qui n'existent pas encore sur ce wiki, rejoignez-nous !)
Sommaire
SECTION 1 : Assemblée Générale
D2-S1- Article 1 : Modalité de convocation D2-S1- Article 2 : Ordre du jour de la séance D2-S1- Article 3 : Conditions de validité de vote au sein de l'Assemblée Générale D2-S1- Article 4 : Secrétariat de l'Assemblée et Procès Verbal
SECTION 2 : Conseil d'administration
D2-S2- Article 1 : Modalités de convocation D2-S2- Article 2 : Ordre du jour de la séance D2-S2- Article 3 : Conditions de représentation et de siège au Conseil d'Administration D2-S2- Article 4 : Conditions de validité de vote au sein du Conseil d'Administration D2-S2- Article 5 : Secrétariat du Conseil d'Administration et Procès Verbal des réunions D2-S2- Article 6 : Déroulement des réunions D2-S2- Article 7 : Création de commissions
SECTION 3 : Assemblée Générale Extraordinaire et procédures d'urgences
D2-S3- Article 1 : Modalité de convocation d'une Assemblée Générale Extraordinaire D2-S3- Article 2 : Motifs conduisant à convocation d'une Assemblée Générale Extraordinaire
SECTION 4 : Commissions
D2-S4- Article 0 : Généralités
SOUS SECTION A : Communication
D2-S4-SSA- Article 1 : Communication interne D2-S4-SSA- Article 2 : Communication externe D2-S4-SSA- Article 3 : Communication Événementielle
SOUS SECTION B : Règlement Intérieur
D2-S4-SSB- Article 1 : Commission permanente ; Règlement intérieur
SOUS SECTION C : Bénévoles
D2-S4-SSC- Article 1 : Commission Permanente ; Bénévoles
SOUS SECTION D : Événementiel
D2-S4-SSD- Article 1 : Commission ponctuelle ; Événementiel
SOUS SECTION E : Médiation et facilitation de parole
D2-S4-SSE- Article 1 : Commission permanente ; Facilitation de parole ; Mission ponctuelle ; Médiation D2-S4-SSE- Article 2 : Missions de la commission facilitation de parole et médiation
SOUS SECTION F : Planning gestion du lieu
D2-S4-SSF- Article 1 : Constitution D2-S4-SSF- Article 2 : Nature et composition
SOUS SECTION G : Autres Commissions nécessaires
D2-S4-SSG- Article 1 : Création de commissions exeptionnelles
SECTION 5 : Prise de décision
SOUS SECTION A : Assemblées
D2-S5-SSA- Article 1 : Décisions non financières et non statutaires D2-S5-SSA- Article 2 : Décisions impliquant un investissement inférieur à 2000 € D2-S5-SSA- Article 3 : Décisions impliquant un investissement inférieur à 10 000 € D2-S5-SSA- Article 4 : Décisions impliquant un investissement supérieur à 10 000 € D2-S5-SSA- Article 5 : Décision entrainant une modification des statuts D2-S5-SSA- Article 6 : Logistique des votes
SOUS SECTION B : Élections en assemblée
D2-S5-SSB- Article 1 : Généralités D2-S5-SSB- Article 2 : Élection par liste D2-S5-SSB- Article 3 : Élection par candidat D2-S5-SSB- Article 4 : Élection sans candidat
SOUS SECTION C : Conseil d'Administration
D2-S5-SSC- Article 1 : Rappel de sa qualité d'exécutant D2-S5-SSC- Article 2 : Libertés définies par le mandat D2-S5-SSC- Article 3 : Liberté de gestion administrative D2-S5-SSC- Article 4 : Droit de véto
SOUS SECTION D : Commissions
D2-S5-SSD- Article 1 : Liberté exécutive des commissions D2-S5-SSD- Article 2 : Devoir des commissions D2-S5-SSD- Article 3 : Budget des commissions D2-S5-SSD- Article 4 : Membres et participation
SOUS SECTION E : Facilitation de parole
D2-S5-SSE- Article 1 : Création d'une commission médiation et facilitation de parole D2-S5-SSE- Article 2 : Mise en place et accessibilité des outils D2-S5-SSE- Article 3 : Médiation des votes