SPHERES:Statuts associatifs/Article 1 : Différence entre versions
De Wiki des communs
m (Modif technique wiki) |
m (Rectification de mise en page : Version du 11 février 2018 : Statuts constitutifs) |
||
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
====Article 1 : Constitution et dénomination==== | ====Article 1 : Constitution et dénomination==== | ||
| − | Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901, ayant pour titre : | + | Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901, ayant pour titre :<br /> |
| − | |||
Société Philanthropique et Humaniste d'Expérimentations Rurales Évolutives et Solidaires (S.P.H.E.R.E.S)<noinclude> | Société Philanthropique et Humaniste d'Expérimentations Rurales Évolutives et Solidaires (S.P.H.E.R.E.S)<noinclude> | ||
[[Catégorie:Article des statuts de SPHERES]] | [[Catégorie:Article des statuts de SPHERES]] | ||
</noinclude> | </noinclude> | ||
Version du 24 novembre 2018 à 23:51
Article 1 : Constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901, ayant pour titre :
Société Philanthropique et Humaniste d'Expérimentations Rurales Évolutives et Solidaires (S.P.H.E.R.E.S)
