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SPHERES:Statuts associatifs/Article 3 : Différence entre versions

De Wiki des communs
(Version du 11 février 2018 : Statuts constitutifs)
 
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Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration et l’assemblée générale en sera informée.<noinclude>
 
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration et l’assemblée générale en sera informée.<noinclude>
  
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Version du 25 novembre 2018 à 18:23

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé à Aurouze, Chemin Bas, 43230, Mazerat- Aurouze.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration et l’assemblée générale en sera informée.