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SPHERES:Vote RI D2-S1-A1 1/2 AGE 28/11/2018 : Différence entre versions

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Objet du vote : modification de [[SPHERES:RI D2-S1 Article 1 : Modalité de convocation|RI D2-S1 Article 1 : Modalité de convocation]]
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[https://wiki.lescommuns.org/index.php?title=SPHERES:RI_D2-S1_Article_1_:_Modalit%C3%A9_de_convocation&diff=next&oldid=29634 Amendement adopté]
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[[Catégorie : Vote AGE RI SPHERES 28/11/2018]]
 

Version actuelle datée du 16 décembre 2018 à 23:38

Objet du vote : modification de RI D2-S1 Article 1 : Modalités de convocation

Lors de : AGE Règlement intérieur SPHERES du 28/11/2018

Proposition : (Amendement) remplacement de "complémentaires" par "nécessaires"

Votants : 6 dont 0 procurations.

  • Pour : 6
  • Contre : 0
  • Abstention : 0


Amendement adopté