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SPHERES:Vote RI D2-S1-A1 1/2 AGE 28/11/2018

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Objet du vote : modification de RI D2-S1 Article 1 : Modalité de convocation

Proposition : (Amendement) remplacement de "complémentaires" par "nécessaires"

Votants : 6

Pour : 6
Contre : 0
Abstention : 0
Nul : 0

Amendement adopté

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Vote AGE RI SPHERES 28/11/2018