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SPHERES:Vote RI D2-S1-A1 2/2 AGE 28/11/2018

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Objet du vote : modification de RI D2-S1 Article 1 : Modalité de convocation

Lors de l'AGE Règlement intérieur du 28/11/2018.

Proposition : (Amendement) remplacement de "précise" par "précisée dans la convocation"

Votants : 6

Pour : 6
Contre : 0
Abstention : 0
Nul : 0

Amendement adopté

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Vote AGE RI SPHERES 28/11/2018