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SPHERES:Vote RI D2-S5-SSA-A1 1/1 AGE 28/11/2018 : Différence entre versions

De Wiki des communs
 
 
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#REDIRECTION [[SPHERES:Vote RI D2-S5-SSA-A1 2/2 AGE 28/11/2018]]
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Version actuelle datée du 17 décembre 2018 à 23:18

Objet du vote : modification de RI D2-S5-SSA Article 1 : Décisions non financières et non statutaires

Lors de : AGE Règlement intérieur SPHERES du 28/11/2018

Proposition : Définition des conditions de quorum

Votants : 7 dont 0 procurations.

  • Pas de quorum requis sauf si 10% des présents ou représentés demande à appliquer un quorum supérieur à déterminer par vote de l'assemblée : 5
  • pas de quorum requis : 2
  • Abstention : 0


Quorum défini