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SPHERES:Vote RI D2-S5-SSA 1/2 AGE 28/11/2018 : Différence entre versions

De Wiki des communs
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Version actuelle datée du 17 décembre 2018 à 15:55

Objet du vote : Principe de fusionner les articles de la RI D2-S5 Sous-section A : Assemblées dont les contenus sont identiques

Lors de : AGE Règlement intérieur SPHERES du 28/11/2018

Proposition : Principe de fusionner les articles dont les contenus sont identiques

Votants : 7 dont 0 procurations.

  • Pour : 2
  • Contre : 5
  • Abstention : 0


amendement refusé