SPHERES:Vote RI D2-S5-SSA 1/2 AGE 28/11/2018 : Différence entre versions
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Version actuelle datée du 17 décembre 2018 à 15:55
Objet du vote : Principe de fusionner les articles de la RI D2-S5 Sous-section A : Assemblées dont les contenus sont identiques
Lors de : AGE Règlement intérieur SPHERES du 28/11/2018
Proposition : Principe de fusionner les articles dont les contenus sont identiques
Votants : 7 dont 0 procurations.
- Pour : 2
- Contre : 5
- Abstention : 0
amendement refusé
