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SPHERES:Vote RI D2-S5-SSA 2/2 AGE 28/11/2018 : Différence entre versions

De Wiki des communs
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Version du 16 décembre 2018 à 23:16

Objet du vote : Validation de la RI D2-S5 Sous-section A : Assemblées

Lors de : AGE Règlement intérieur SPHERES du 28/11/2018

Proposition : Validation de la RI D2-S5 Sous-section A : Assemblées

Votants : 7 dont 0 procurations.

  • Pour : 6
  • Contre : 0
  • Abstention : 1


Section adoptée