SPHERES:Vote RI D2-S5-SSB-A4 1/1 AGE 28/11/2018 : Différence entre versions
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Version actuelle datée du 18 décembre 2018 à 13:39
Objet du vote : Amendement de l'article RI D2-S5-SSB Article 4 : Élection sans candidat
Lors de : AGE Règlement intérieur SPHERES du 28/11/2018
Proposition : (Amendements) remplacement de "doit élire des membres pour une mission ou un mandat spécifique" par "le décide" / remplacement de "n'y a pas de candidature" par " reste des postes à pourvoir" / remplacement de "peut choisir de recourir" par "recourt"
Votants : 6 dont 0 procurations.
- Pour : 6
- Contre : 0
- Abstention : 0
