SPHERES:Vote RI D2-S5-SSB-A4 1/1 AGE 28/11/2018 : Différence entre versions

Version actuelle datée du 18 décembre 2018 à 13:39

Objet du vote : Amendement de l'article RI D2-S5-SSB Article 4 : Élection sans candidat

Lors de : AGE Règlement intérieur SPHERES du 28/11/2018

Proposition : (Amendements) remplacement de "doit élire des membres pour une mission ou un mandat spécifique" par "le décide" / remplacement de "n'y a pas de candidature" par " reste des postes à pourvoir" / remplacement de "peut choisir de recourir" par "recourt"

Votants : 6 dont 0 procurations.

Pour : 6
Contre : 0
Abstention : 0

Amendement adopté

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 {{Vote
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 |choix 3=Abstention
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-|Nota=Section adoptée
+|Nota=[https://wiki.lescommuns.org/index.php?title=SPHERES%3ARI_D2-S5-SSB-A4&type=revision&diff=30244&oldid=30242 Amendement adopté]
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