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SPHERES:Vote RI D2-S1-A3 1/1 AGE 28/11/2018 : Différence entre versions

De Wiki des communs
(création de la page avec le modèle Vote)
 
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Version du 15 décembre 2018 à 16:03

Objet du vote : modification de RI D2-S1 Article 3 : Conditions de validité de vote au sein de l'Assemblée Générale

Lors de : AGE Règlement intérieur SPHERES du 28/11/2018

Proposition : Déterminer le minimum requis pour accepter une demande de vote à bulletin secret dans

Votants : 6 dont 0 procurations.

  • 1 personne : 4
  • 10% : 2
  • Abstention : 0


Choix "1 personne" adopté