Catégorie:Sous-section A de la section 5 du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES
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- SPHERES:RI D2-S5 Sous-section A : Assemblées
- SPHERES:RI D2-S5-SSA Article 2 : Décisions impliquant un investissement inférieur à 2000 €
- SPHERES:RI D2-S5-SSA Article 3 : Décisions impliquant un investissement inférieur à 10 000 €
- SPHERES:RI D2-S5-SSA Article 4 : Décisions impliquant un investissement supérieur à 10 000 €
- SPHERES:RI D2-S5-SSA Article 5 : Décision entrainant une modification des statuts
- SPHERES:RI D2-S5-SSA Article 6 : Logistique des votes