SPHERES:RI D2-S5-SSC Article 1 : Rappel de sa qualité d'exécutant

Article 1 de la sous-section C de la section 5 du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES.

État d'avancement : en vigueur

Rappel des statuts : Article 10 : extraits "Il est élu par l’Assemblée Générale Ordinaire et en son sein. Cette même assemblée définit au préalable le cadre de ses missions pour son mandat." "Tous les membres du conseil sont sur un même pied d’égalité, et les décisions se font par vote, à la majorité plus un."

Le conseil d'administration représente le pouvoir exécutif de l'association, il se plie aux missions désignées par l'assemblée et s'il en estime d'autres nécessaires, il peut choisir l'option de convoquer une AGE pour augmenter son pouvoir exécutif. Dans tous les cas, il se plie au présent règlement.

Votes concernant cet article

Pas de vote concernant spécifiquement cet article lors de l'AGE du 28/11/2018

La section de cet article a été validée par ce vote