SPHERES:RI D2-S4-SSF Article 1 : Constitution
De Wiki des communs
Article 1 de la sous-section F de la section 4 du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES.
État d'avancement : à revoir
Dès lors que l'association sera détentrice de bâtiment(s), le conseil d'administration en place sera responsable de la création d'une commission planning. Elle procédera à sa prise de fonction devant l'assemblée qui succédera sa création. En l'attente, elle évaluera l'espace, le mesurera, et mettra en place des plans et une base de planning qui devront être ratifiés par l'assemblée.
Votes concernant cet article
Pas de vote concernant spécifiquement cet article lors de l'AGE du 28/11/2018
