SPHERES:RI D2-S4 Article 0 : Généralités

Article 0 de la section 4 du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES.

État d'avancement : à soumettre en AG

Des commissions de travail ou des commissions relatives à des pôles ou missions spécifiques peuvent être créées au sein de l'association. Elles peuvent être établies par le Conseil d'Administration, par l'assemblée et par des membres, avec l'aval du Conseil d'Administration. L'Assemblée Générale détermine le type de mandat suivant la liberté d'action qu'elle souhaite accorder a la commission : mandat libre, semi directif ou directif.  Afin d'alléger le Conseil d'Administration, ces groupes sont constitués de membres de l'association et ouverts si besoin à des personnes extérieures. Si les groupes répondent à une mission du Conseil d'Administration, doit être présent dans la commission au moins une personne issue dudit conseil. Les commissions peuvent être permanentes ou temporaires, selon leur mission, elles s'organisent librement sauf conditions expresses décidées par l'assemblée afin de répondre à la tâche qu'il leurs est attribué. Chaque commission se doit d'établir un rapport d'activité, un bilan financier. Les modalités de restitution sont définies ci-dessous pour chacune des commissions.

Votes concernant cet article

Pas de vote concernant spécifiquement cet article lors de l'AGE du 28/11/2018