04/07/2023 : Ce wiki entre dans un processus de compostage. À l'origine de cette décision : le constat que le wiki n'est plus du tout utilisé depuis des mois + le manque de temps pour le maintenir et l'améliorer.

Ce processus se fera en 3 étapes :

  • juillet-août-septembre : cette bannière est mise en place pour prévenir les utilisateurices et leur laisser le temps de s'organiser
  • octobre-novembre-décembre : il ne sera plus possible de se connecter au wiki
  • à partir de 2024 : une archive statique du site restera en ligne à la même adresse, sur le même principe que forum.lescommuns.org.

Vous pouvez désormais utiliser yeswiki.lescommuns.org, soit sur le site principal pour des pages ponctuelles (exemple) soit en ouvrant un wiki dédié à votre projet. N"hésitez pas à venir sur le canal de chat communs_wiki pour échanger à propos de ce processus.

SPHERES:RI Domaine 2 : Organes décisionnaires et exécutifs

De Wiki des communs

Domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES.

Section 1 : Assemblée Générale

  • D2-S1- Article 1 : Modalités de convocation
  • D2-S1- Article 2 : Ordre du jour de la séance
  • D2-S1- Article 3 : Conditions de validité de vote au sein de l'Assemblée Générale
  • D2-S1- Article 4 : Secrétariat de l'Assemblée et Procès Verbal

Section 2 : Conseil d'administration

  • D2-S2- Article 1 : Modalités de convocation
  • D2-S2- Article 2 : Ordre du jour de la séance
  • D2-S2- Article 3 : Conditions de représentation et de siège au Conseil d'Administration
  • D2-S2- Article 4 : Conditions de validité de vote au sein du Conseil d'Administration
  • D2-S2- Article 5 : Secrétariat du Conseil d'Administration et Procès Verbal des réunions
  • D2-S2- Article 6 : Déroulement des réunions
  • D2-S2- Article 7 : Création de commissions

Section 3 : Assemblée Générale Extraordinaire et procédures d'urgences

  • D2-S3- Article 1 : Modalités de convocation d'une Assemblée Générale Extraordinaire
  • D2-S3- Article 2 : Motifs conduisant à convocation d'une Assemblée Générale Extraordinaire

Section 4 : Commissions

  • D2-S4- Article 0 : Généralités

Sous-section A : Communication

  • D2-S4-SSA- Article 1 : Communication interne
  • D2-S4-SSA- Article 2 : Communication externe
  • D2-S4-SSA- Article 3 : Communication Événementielle

Sous-section B : Règlement Intérieur

  • D2-S4-SSB- Article 1 : Commission permanente ; Règlement intérieur

Sous-section C : Bénévoles

  • D2-S4-SSC- Article 1 : Commission Permanente ; Bénévoles

Sous-section D : Événementiel

  • D2-S4-SSD- Article 1 : Commission ponctuelle ; Événementiel

Sous-section E : Médiation et facilitation de parole

  • D2-S4-SSE- Article 1 : Commission permanente ; Facilitation de parole ; Mission ponctuelle ; Médiation
  • D2-S4-SSE- Article 2 : Missions de la commission facilitation de parole et médiation

Sous-section F : Planning gestion du lieu

  • D2-S4-SSF- Article 1 : Constitution
  • D2-S4-SSF- Article 2 : Nature et composition

Sous-section G : Autres Commissions nécessaires

  • D2-S4-SSG- Article 1 : Création de commissions exeptionnelles

Section 5 : Prise de décision

Sous-section A : Assemblées

  • D2-S5-SSA- Article 1 : Décisions non financières et non statutaires
  • D2-S5-SSA- Article 2 : Décisions impliquant un investissement inférieur à 2000 €
  • D2-S5-SSA- Article 3 : Décisions impliquant un investissement inférieur à 10 000 €
  • D2-S5-SSA- Article 4 : Décisions impliquant un investissement supérieur à 10 000 €
  • D2-S5-SSA- Article 5 : Décision entrainant une modification des statuts
  • D2-S5-SSA- Article 6 : Logistique des votes

Sous-section B : Élections en assemblée

  • D2-S5-SSB- Article 1 : Généralités
  • D2-S5-SSB- Article 2 : Élection par liste
  • D2-S5-SSB- Article 3 : Élection par candidat
  • D2-S5-SSB- Article 4 : Élection sans candidat

Sous-section C : Conseil d'Administration

  • D2-S5-SSC- Article 1 : Rappel de sa qualité d'exécutant
  • D2-S5-SSC- Article 2 : Libertés définies par le mandat
  • D2-S5-SSC- Article 3 : Liberté de gestion administrative
  • D2-S5-SSC- Article 4 : Droit de véto

Sous-section D : Commissions

  • D2-S5-SSD- Article 1 : Liberté exécutive des commissions
  • D2-S5-SSD- Article 2 : Devoir des commissions
  • D2-S5-SSD- Article 3 : Budget des commissions
  • D2-S5-SSD- Article 4 : Membres et participation

Sous-section E : Facilitation de parole

  • D2-S5-SSE- Article 1 : Création d'une commission médiation et facilitation de parole
  • D2-S5-SSE- Article 2 : Mise en place et accessibilité des outils
  • D2-S5-SSE- Article 3 : Médiation des votes