Atelier Rédigeons ensemble le code social de l'assemblée des communs de Lille

Objectif de l'atelier

Rédiger le code social de l'assemblée des communs en cours de constitution. Obtenir un code social efficient en gardant pour objectif que le premier code social de l'assemblée de Lille soit :

• suffisamment léger pour ne pas rebuter le lecteur
• rapidement produit même si pas parfait au regard du travail théorique en cours sur la notion de code social

Définition

Le “#CodeSocial” est un texte qui présente les différents fondements, principes et modèles qui fondent les actions de l'assemblée.

Son nom repose sur l’analogie au « Code Logiciel » plus souvent appelé « code source » d’un programme informatique ou d’un langage destiné au web.

Il est construit sur la complémentarité du contexte théorique et de sa mise en application concrète. C’est cette dualité qui différencie le #CodeSocial d’une charte ou d’un manifeste.

Cela signifie qu’à l’inverse d’un texte théorique qui fixerait ce que doit être le réel, le #CodeSocial décrit le fonctionnement existant et les valeurs sur lesquelles ce fonctionnement est basé. En ce sens, son objectif n’est pas de décrire de simples règles mais vise à permettre à tout nouvel arrivant de s’imprégner du fonctionnement naturel de l'assemblée afin de faciliter son intégration dans le flux créatif et/ou ses interactions avec l'assemblée.

Il est duplicable, intégrable, modifiable pour chaque projet, mission, atelier, communauté qui souhaite s’en emparer. Il représente le fondement des actions en tant que conduite à suivre librement en toute transparence.

L'assemblée étant évolutive, le #CodeSocial est naturellement en constante évolution selon un processus décrit dans le #CodeSocial lui-même.

Le #CodeSocial contiendra a minima une description des faisceaux d’éléments suivants :

• les qualités de l'assemblée, c’est à dire ses caractéristiques principales, son statut juridique (collectif informel, association, coopérative, entreprise, etc…), la nature de ce qui est mis en commun (biens, pratiques,…) et un rappel de son histoire ;
• les valeurs véhiculées par l'assemblée, notamment le type de gouvernance dont elle se dote, la responsabilité commune ou les intérêts communs que l'assemblée entend préserver, son rapport à la nature, à l’art, à la formation, à la technologie, au partage, etc… ;
• les droits d’accès, passage, usage, modification, etc… la répartition de ces droits auprès des différentes catégories de contributeurs (usagers, partenaires, acteurs privés et publics,…) et les conditions de modification de ces droits ;
• les richesses reconnues par l'assemblée (monétaires ou non), ses sources de financement, et comment elle entend gérer leurs flux en fonction des différentes catégories de contributeurs, sous la forme de contrats de réciprocité ou de matrice de réciprocité (incluant possiblement le partage, le don et la gratuité) ainsi qu’une description de la redistribution des flux en interne.

Premiers textes

Qualités de l'assemblée

L'assemblée des communs de Lille/Hauts de France est un collectif informel de personnes physiques. C'est un espace neutre de coopération pour la production, le développement et la préservation des communs par et pour les citoyens. L'assemblée se réunit tous les dernier jeudi du mois. Le lieu est déterminé à chaque rencontre.

Missions

Nous construisons petit à petit l'assemblée des communs de Lille/Hauts de France en nous mettant en action à travers plusieurs activités :

• s'éduquer ensemble sur la question, en particulier accueillir ceux qui ne connaissent pas bien ce sujet pour leur faire découvrir la question.
• repérer les communs existants et identifier ceux à créer ou ceux dont on peut s'inspirer.
• aider ceux qui le souhaitent à adopter de nouveaux communs (par exemple, réussir à entrer dans un système d'achat groupé ou une épicerie participative).
• développer les liens du réseau, proposer de l'aide aux communs, des outils communs, en évaluant leur capacité à faire "commun" pour les aider à progresser,...
• faire le lien avec la Chambre des Communs qui organise les activités économiques autour des communs.

Nos outils

• un groupe Facebook : https://www.facebook.com/groups/445343578990519/?fref=ts
• une liste de discussion par mail : https://groups.google.com/forum/#!forum/nordencommuns

Nous utilisons également les outils nationaux :

• un site internet : http://assembleedescommuns.org/
• un wiki : http://assemblee.encommuns.org/index.php?title=Lille
• un réseau social : https://www.communecter.org

Valeurs véhiculées par l'assemblée

Valeurs clés

Communs - Stigmergie

Gouvernance

L'assemblée fonctionne sur le principe de