SPHERES:RI D2-S5-SSB Article 4 : Élection sans candidat : Différence entre versions
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Version actuelle datée du 19 décembre 2018 à 02:10
Article 2 de la sous-section B de la section 5 du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES.
État d'avancement : en vigueur
L'assemblée est invitée à s'exprimer lors des votes des différents mandats. Chaque adhérent souhaitant proposer sa candidature peut librement s'inscrire sur la liste des candidats. La liste est ensuite proposée à l'ensemble de l'assemblée, s'il n'y a aucune opposition de la part des membres présents à la séance, la liste est votée par l'assemblée. Dans le cas contraire, l'assemblée procédera à une élection par candidat.
Votes concernant cet article
SPHERES:Vote RI D2-S5-SSB-A2 1/1 AGE 28/11/2018
La section de cet article a été validée par ce vote
