SPHERES:Vote RI D2-S5-SSB-A2 1/1 AGE 28/11/2018
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Objet du vote : Amendement de l'article RI D2-S5-SSB Article 2 : Élection par liste
Lors de : AGE Règlement intérieur SPHERES du 28/11/2018
Proposition : (Amendement) suppression de "au deux tiers, chaque adhérent pouvant voter pour autant de membres qu'il le souhaite, selon le nombre minimum d'élus requis pour l'instance en question, soit au minimum six candidats s'il s'agit d'une élection du Conseil d'Administration. En l'absence du nombre de noms requis, le bulletin sera considéré comme nul."
Votants : 7 dont 0 procurations.
- Pour : 7
- Contre : 0
- Abstention : 0
