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SPHERES:Statuts associatifs/Article 3 : Différence entre versions

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Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration et l’assemblée générale en sera informée.<noinclude>
 
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Version actuelle datée du 30 juin 2022 à 16:32

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé à Aurouze, Chemin Bas, 43230, Mazerat- Aurouze.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration et l’assemblée générale en sera informée.