SPHERES:RI D2 Section 5 : Prise de décision
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Section 5 du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES.
Sommaire
SOUS SECTION A : Assemblées
- D2-S5-SSA- Article 1 : Décisions non financières et non statutaires
- D2-S5-SSA- Article 2 : Décisions impliquant un investissement inférieur à 2000 €
- D2-S5-SSA- Article 3 : Décisions impliquant un investissement inférieur à 10 000 €
- D2-S5-SSA- Article 4 : Décisions impliquant un investissement supérieur à 10 000 €
- D2-S5-SSA- Article 5 : Décision entrainant une modification des statuts
- D2-S5-SSA- Article 6 : Logistique des votes
SOUS SECTION B : Élections en assemblée
- D2-S5-SSB- Article 1 : Généralités
- D2-S5-SSB- Article 2 : Élection par liste
- D2-S5-SSB- Article 3 : Élection par candidat
- D2-S5-SSB- Article 4 : Élection sans candidat
SOUS SECTION C : Conseil d'Administration
- D2-S5-SSC- Article 1 : Rappel de sa qualité d'exécutant
- D2-S5-SSC- Article 2 : Libertés définies par le mandat
- D2-S5-SSC- Article 3 : Liberté de gestion administrative
- D2-S5-SSC- Article 4 : Droit de véto
SOUS SECTION D : Commissions
- D2-S5-SSD- Article 1 : Liberté exécutive des commissions
- D2-S5-SSD- Article 2 : Devoir des commissions
- D2-S5-SSD- Article 3 : Budget des commissions
- D2-S5-SSD- Article 4 : Membres et participation
SOUS SECTION E : Facilitation de parole
- D2-S5-SSE- Article 1 : Création d'une commission médiation et facilitation de parole
- D2-S5-SSE- Article 2 : Mise en place et accessibilité des outils
- D2-S5-SSE- Article 3 : Médiation des votes
