Ce site web est une archive du wiki qui a été utilisé entre 2016 et 2022. Il est maintenu en ligne en l’état afin que ses pages restent consultables. Toutes les fonctionnalités d’interaction (se connecter, créer, modifier…) ont été supprimées et ne seront pas restaurées.

Collectif Point Communs https://chat.lescommuns.org/

SPHERES:Statuts associatifs/Article 3

De Wiki des communs

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé à Aurouze, Chemin Bas, 43230, Mazerat- Aurouze.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration et l’assemblée générale en sera informée.