SPHERES:RI D2-S2 Article 5 : Secrétariat du Conseil d'Administration et Procès Verbal des réunions
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Article 5 de la section 2 du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES.
État d'avancement : à soumettre en AG
Le Conseil d'Administration est en charge de son propre secrétariat. Ses membres tâcheront de remplir la fonction de secrétaire de séance à tour de rôles, et devront rédiger un procès verbal de chaque séance dans un délai de 21 jours à compter de la date de la réunion. Le procès verbal est un compte rendu détaillé de tous les votes, et un résumé des débats.
Le dit procès verbal sera transmis sur les plate-formes internet de l'association et imprimé et fourni au registre afin d'être accessible à tout moment à l'ensemble des membres de l'association.
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Pas de vote concernant spécifiquement cet article lors de l'AGE du 28/11/2018
