Catégorie:Section 2 du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES
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Cette catégorie comprend 8 pages, dont les 8 ci-dessous.
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- SPHERES:RI D2 Section 2 : Conseil d'administration
- SPHERES:RI D2-S2 Article 1 : Modalités de convocation
- SPHERES:RI D2-S2 Article 2 : Ordre du jour de la séance
- SPHERES:RI D2-S2 Article 3 : Conditions de représentation et de siège au Conseil d'Administration
- SPHERES:RI D2-S2 Article 4 : Conditions de validité de vote au sein du Conseil d'Administration
- SPHERES:RI D2-S2 Article 5 : Secrétariat du Conseil d'Administration et Procès Verbal des réunions
- SPHERES:RI D2-S2 Article 6 : Déroulement des réunions
- SPHERES:RI D2-S2 Article 7 : Création de commissions