SPHERES:Vote RI D2-S1-A1 2/2 AGE 28/11/2018
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Objet du vote : modification de RI D2-S1 Article 1 : Modalités de convocation
Lors de : AGE Règlement intérieur SPHERES du 28/11/2018
Proposition : (Amendement) remplacement de "précise" par "précisée dans la convocation"
Votants : 6 dont 0 procurations.
- Pour : 6
- Contre : 0
- Abstention : 0
