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SPHERES:AGE Règlement intérieur SPHERES du 28/11/2018

De Wiki des communs

Une Assemblée Générale Extraordinaire s'est déroulée le 28/11/2018 à propos du règlement intérieur de SPHERES.

La priorité a été mise sur le domaine 2 (Organes décisionnaires et exécutifs) et particulièrement sur la définition des quorums dans la sous-section A (Assemblées) de la section 5 (Prise de décision).

Voir ci-dessous les votes qui ont eu lieu lors de cette Assemblée Générale Extraordinaire (cliquer sur une ligne pour voir le détail de chaque vote) :


Ainsi que le contenu de la sous-section A de la section 5 avec la définition des quorums (cliquer sur une ligne pour voir le détail de chaque article)


Et ci-dessous le contenu détaillé du domaine 2 (cliquer sur les petits triangles bleus pour afficher le contenu)