SPHERES:Vote RI D2-S5-SSB-A3 1/1 AGE 28/11/2018
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Objet du vote : Amendement de l'article RI D2-S5-SSB Article 3 : Élection par candidat
Lors de : AGE Règlement intérieur SPHERES du 28/11/2018
Proposition : (Amendement) remplacement de "en l'absence du nombre de noms requis, le bulletin sera considéré comme nul." par "le vote se fera candidat par candidat"
Votants : 7 dont 0 procurations.
- Pour : 7
- Contre : 0
- Abstention : 0
