Catégorie:Section 1 du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES
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Pages dans la catégorie « Section 1 du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES »
Cette catégorie comprend 5 pages, dont les 5 ci-dessous.
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- SPHERES:RI D2 Section 1 : Assemblées Générales
- SPHERES:RI D2-S1 Article 1 : Modalités de convocation
- SPHERES:RI D2-S1 Article 2 : Ordre du jour de la séance
- SPHERES:RI D2-S1 Article 3 : Conditions de validité de vote au sein de l'Assemblée Générale
- SPHERES:RI D2-S1 Article 4 : Secrétariat de l'Assemblée et Procès Verbal