SPHERES:RI D2-S5 Sous-section B : Élections en assemblée

Section 5-SSB du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES.

Article 1 : Généralités

État d'avancement : en vigueur

L'Assemblée décide de ses modalités d'élections ; par liste, par candidat ou sans candidat, avant de procéder à la tenue de ladite élection.

Article 2 : Élection par liste

État d'avancement : en vigueur

L'assemblée est invitée à s'exprimer lors des votes des différents mandats. Chaque adhérent souhaitant proposer sa candidature peut librement s'inscrire sur la liste des candidats. La liste est ensuite proposée à l'ensemble de l'assemblée, s'il n'y a aucune opposition de la part des membres présents à la séance, la liste est votée par l'assemblée. Dans le cas contraire, l'assemblée procédera à une élection par candidat.

Article 3 : Élection par candidat

État d'avancement : en vigueur

Chaque adhérent peut librement proposer sa candidature à une mission ou un mandat proposé par l'Assemblée Générale. Lors de la convocation à l'assemblée, les membres du Conseil d'Administration souhaitant se présenter à un second mandat consécutif se seront annoncés et chacun de leur nom figurera dans la convocation. Si d'autres candidatures spontanées ont été annoncées au Conseil d'Administration, ce dernier en fera également part dans la convocation. Au moment déterminé par l'ordre du jour, les personnes en charge de l'assemblée interrogeront la salle sur d'éventuelles candidatures. Au moment de l'élection, l'ensemble des candidats se fera connaître à l'Assemblée et chacun pourra, s'il le souhaite, s'exprimer sur sa propre candidature. Ensuite se tiendront les élections. Les candidats se feront élire individuellement au deux tiers, chaque adhérent pouvant voter pour autant de membres qu'il le souhaite, selon le nombre minimum d'élus requis pour l'instance en question, soit au minimum six candidats s'il s'agit d'une élection du Conseil d'Administration. Dans le cas d'un vote à bulletin secret, le vote se fera candidat par candidat.

Si le nombre de personnes obtenant les deux tiers des voix est supérieur au nombre maximum d'élus requis pour l'instance en question, seuls les candidats ayant obtenus le plus de voix seront retenus pour l'élection.

Lorsqu'une élection par candidat n'a pas suffisamment de candidature, l'assemblée peut proposer de procéder à une élection sans candidat. Modalités de vote : se référer au D2-S1-A3

Article 4 : Élection sans candidat

État d'avancement : en vigueur

Lorsque l'assemblée le décide, ou lorsqu'il reste des postes à pourvoir, elle recourt à une élection sans candidat, permettant à chacun de proposer la candidature d'une personne qu'il estime compétente pour accomplir la mission donnée. A ce moment, chaque adhérent peut proposer une ou plusieurs candidatures motivées, en explicitant les qualités de la ou les personnes proposées. Le secrétariat de l'AG consigne les noms désignés. L'assemblée finit le tour des propositions avant de laisser la parole aux personnes proposées. Celles-ci peuvent ensuite s'exprimer sur leurs envies, disponibilités et motivations, accepter ou refuser la proposition. Cette procédure ne vise pas à forcer la main des personnes proposées, qui peuvent à tout moment refuser de se faire élire sans avoir à se justifier, mais permet de désigner des personnes par la confiance publique.   Modalités de vote : Pour la demande de scrutin à bulletins secrets, se référer au D2-S1-A3. Dans ce cas, les raisons justifiant la candidature proposée devront également figurer sur le bulletin de vote.