SPHERES:RI Domaine 2 : Organes décisionnaires et exécutifs
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Domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES.
Sommaire
Section 1 : Assemblée Générale
- D2-S1- Article 1 : Modalités de convocation
- D2-S1- Article 2 : Ordre du jour de la séance
- D2-S1- Article 3 : Conditions de validité de vote au sein de l'Assemblée Générale
- D2-S1- Article 4 : Secrétariat de l'Assemblée et Procès Verbal
Section 2 : Conseil d'administration
- D2-S2- Article 1 : Modalités de convocation
- D2-S2- Article 2 : Ordre du jour de la séance
- D2-S2- Article 3 : Conditions de représentation et de siège au Conseil d'Administration
- D2-S2- Article 4 : Conditions de validité de vote au sein du Conseil d'Administration
- D2-S2- Article 5 : Secrétariat du Conseil d'Administration et Procès Verbal des réunions
- D2-S2- Article 6 : Déroulement des réunions
- D2-S2- Article 7 : Création de commissions
Section 3 : Assemblée Générale Extraordinaire et procédures d'urgences
- D2-S3- Article 1 : Modalités de convocation d'une Assemblée Générale Extraordinaire
- D2-S3- Article 2 : Motifs conduisant à convocation d'une Assemblée Générale Extraordinaire
Section 4 : Commissions
- D2-S4- Article 0 : Généralités
Sous-section A : Communication
- D2-S4-SSA- Article 1 : Communication interne
- D2-S4-SSA- Article 2 : Communication externe
- D2-S4-SSA- Article 3 : Communication Événementielle
Sous-section B : Règlement Intérieur
- D2-S4-SSB- Article 1 : Commission permanente ; Règlement intérieur
Sous-section C : Bénévoles
- D2-S4-SSC- Article 1 : Commission Permanente ; Bénévoles
Sous-section D : Événementiel
- D2-S4-SSD- Article 1 : Commission ponctuelle ; Événementiel
Sous-section E : Médiation et facilitation de parole
- D2-S4-SSE- Article 1 : Commission permanente ; Facilitation de parole ; Mission ponctuelle ; Médiation
- D2-S4-SSE- Article 2 : Missions de la commission facilitation de parole et médiation
Sous-section F : Planning gestion du lieu
- D2-S4-SSF- Article 1 : Constitution
- D2-S4-SSF- Article 2 : Nature et composition
Sous-section G : Autres Commissions nécessaires
- D2-S4-SSG- Article 1 : Création de commissions exeptionnelles
Section 5 : Prise de décision
Sous-section A : Assemblées
- D2-S5-SSA- Article 1 : Décisions non financières et non statutaires
- D2-S5-SSA- Article 2 : Décisions impliquant un investissement inférieur à 2000 €
- D2-S5-SSA- Article 3 : Décisions impliquant un investissement inférieur à 10 000 €
- D2-S5-SSA- Article 4 : Décisions impliquant un investissement supérieur à 10 000 €
- D2-S5-SSA- Article 5 : Décision entrainant une modification des statuts
- D2-S5-SSA- Article 6 : Logistique des votes
Sous-section B : Élections en assemblée
- D2-S5-SSB- Article 1 : Généralités
- D2-S5-SSB- Article 2 : Élection par liste
- D2-S5-SSB- Article 3 : Élection par candidat
- D2-S5-SSB- Article 4 : Élection sans candidat
Sous-section C : Conseil d'Administration
- D2-S5-SSC- Article 1 : Rappel de sa qualité d'exécutant
- D2-S5-SSC- Article 2 : Libertés définies par le mandat
- D2-S5-SSC- Article 3 : Liberté de gestion administrative
- D2-S5-SSC- Article 4 : Droit de véto
Sous-section D : Commissions
- D2-S5-SSD- Article 1 : Liberté exécutive des commissions
- D2-S5-SSD- Article 2 : Devoir des commissions
- D2-S5-SSD- Article 3 : Budget des commissions
- D2-S5-SSD- Article 4 : Membres et participation
Sous-section E : Facilitation de parole
- D2-S5-SSE- Article 1 : Création d'une commission médiation et facilitation de parole
- D2-S5-SSE- Article 2 : Mise en place et accessibilité des outils
- D2-S5-SSE- Article 3 : Médiation des votes