04/07/2023 : Ce wiki entre dans un processus de compostage. À l'origine de cette décision : le constat que le wiki n'est plus du tout utilisé depuis des mois + le manque de temps pour le maintenir et l'améliorer.

Ce processus se fera en 3 étapes :

  • juillet-août-septembre : cette bannière est mise en place pour prévenir les utilisateurices et leur laisser le temps de s'organiser
  • octobre-novembre-décembre : il ne sera plus possible de se connecter au wiki
  • à partir de 2024 : une archive statique du site restera en ligne à la même adresse, sur le même principe que forum.lescommuns.org.

Vous pouvez désormais utiliser yeswiki.lescommuns.org, soit sur le site principal pour des pages ponctuelles (exemple) soit en ouvrant un wiki dédié à votre projet. N"hésitez pas à venir sur le canal de chat communs_wiki pour échanger à propos de ce processus.

SPHERES:RI D2 Section 5 : Prise de décision

De Wiki des communs

Section 5 du domaine 2 du règlement intérieur de SPHERES.

SOUS SECTION A : Assemblées

  • D2-S5-SSA- Article 1 : Décisions non financières et non statutaires
  • D2-S5-SSA- Article 2 : Décisions impliquant un investissement inférieur à 2000 €
  • D2-S5-SSA- Article 3 : Décisions impliquant un investissement inférieur à 10 000 €
  • D2-S5-SSA- Article 4 : Décisions impliquant un investissement supérieur à 10 000 €
  • D2-S5-SSA- Article 5 : Décision entrainant une modification des statuts
  • D2-S5-SSA- Article 6 : Logistique des votes

SOUS SECTION B : Élections en assemblée

  • D2-S5-SSB- Article 1 : Généralités
  • D2-S5-SSB- Article 2 : Élection par liste
  • D2-S5-SSB- Article 3 : Élection par candidat
  • D2-S5-SSB- Article 4 : Élection sans candidat

SOUS SECTION C : Conseil d'Administration

  • D2-S5-SSC- Article 1 : Rappel de sa qualité d'exécutant
  • D2-S5-SSC- Article 2 : Libertés définies par le mandat
  • D2-S5-SSC- Article 3 : Liberté de gestion administrative
  • D2-S5-SSC- Article 4 : Droit de véto

SOUS SECTION D : Commissions

  • D2-S5-SSD- Article 1 : Liberté exécutive des commissions
  • D2-S5-SSD- Article 2 : Devoir des commissions
  • D2-S5-SSD- Article 3 : Budget des commissions
  • D2-S5-SSD- Article 4 : Membres et participation

SOUS SECTION E : Facilitation de parole

  • D2-S5-SSE- Article 1 : Création d'une commission médiation et facilitation de parole
  • D2-S5-SSE- Article 2 : Mise en place et accessibilité des outils
  • D2-S5-SSE- Article 3 : Médiation des votes